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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIMATEC
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Ellipse
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ellipse
LIMATEC, SAS

Numéro de dépôt :
3956876
Date de dépôt :
18/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/10/2022
Ellipse de LIMATEC

Présentation de la marque Ellipse

Déposée le 18 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIMATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Ellipse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LIMATEC domicilié(e) ZI du vieux Mottay, 625 route de la Dranse - 74500 - AMPHION - PUBLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIMATEC, Mme de Stoutz Sophie domicilié(e) ZI du vieux Mottay, 625 route de la Dranse - 74500 - AMPHION - PUBLIER - France.

La marque Ellipse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ellipse est expirée depuis le 18 octobre 2022.

LIMATEC a également déposé les autres marques suivantes : CANIVEAU RIGOLE , LIMATEC , Pédiluve Lagune , LIMATINOX , , Caniveau Rivage , LIMINOX , SIPHOMAT , SOCOLIM , CANIVEAU RIGOLE 160 CHRONO


LIMATEC, SAS - ZI du vieux Mottay, 625 route de la Dranse - 74500 - AMPHION - PUBLIER - France


LIMATEC, Mme de Stoutz Sophie - ZI du vieux Mottay, 625 route de la Dranse - 74500 - AMPHION - PUBLIER - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Inscription le 10 juin 2013 - Rejet partiel n°602860 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.